SOCIETE DES VOLONTAIRES

DECORATIONS /LES HONORIFIQUES et AUTRES MEDAILLES

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DECORATIONS /LES HONORIFIQUES et AUTRES MEDAILLES

Message par william durand le Ven 23 Aoû - 7:58

MÉDAILLE D'AFRIQUE DU NORD
D 97-424 29/04/97 JO 30/04/97 création de la médaille
D 93-1117 16/09/93 attribution du TRN
A 08/09/94 et A 14/06/96 liste des formations ouvrant droit au TRN

MÉDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION
D 2002-511 12/04/02 JO 14/04/02 création de la médaille
Lettre 444/DEF/CAB 31/12/02 port de la médaille d'AFN et de la reconnaissance de la Nation

MÉDAILLE DE LA FAMILLE FRANÇAISE
D 26/05/1920 création de la médaille
D 82-938 28/10/82 JO 04/11/82 médaille
Article D 215-7 du code d'action sociale portant attribution
D 2004-1136 21/10/04 JO 26/10/04 modificatif
A 15/03/83 JO 17/05/83 constitution du dossier
A 28/03/85 nouvelle médaille
Note 93/6 19/05/93 du ministère des affaires sociales concerne les familles recomposées.
D 2013-438 28/05/13 JO 30/05/13 médaille de la famille modifications d'attribution
A 24/06/15 JO 07/07/15 médaille de la famille
à suivre

MÉDAILLE DE LA FRANCE LIBÉRÉE
D 47-1808 12/09/47 JO 13/09/47 modifié par D 51-468 20/04/51 JO 25/04/51
D 47-779 04/06/49 JO 14/06/49
D 47-1955 07/10/45 JO 09/10/45
D 48-987 16/06/48 JO 18/06/48
D 50-140 19/01/50 JO 01/02/50
I interministériel 49-991 01/12/50 attribution aux armées alliées
IM 55930/CAB/DECO 26/12/51 attribution aux militaires en service
D 57-442 02/04/57 JO 07/04/57 forclusion

MÉDAILLE DE LA GENDARMERIE
D 49-1219 05/09/49 JO 07/09/49 création de la médaille
D 50-1491 30/11/50 JO 01/12/50 modificatif
D 2004-733 26/07/04 BO 08/11/04 application du décret
I 6000 07/05/07 abroge la précédente.

MÉDAILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
D 56-688 06/07/56 créant une médaille d'honneur de la jeunesse et des sports est abrogé
D 69-942 14/10/69 JO 19/10/69 modifié par D 73-687 06/07/73 et 83-1035 22/11/83
Circulaire 35500 09/10/95 BO 15/05/09 attribution dans la gendarmerie
D 70-26 08/01/70 JO 11/01/70 contingent annuel
D 2000-543 16/06/00 modificatif
Note 35964/DN/CAB 17/09/71 mémoire de proposition
D 73_687 06/07/73 JO 19/07/73 modifie le D initial
D 83-1035 22/11/83 JO 04/12/83 modifie le D initial
3]color]D 2013-1191 18/12/13 JO 20/12/13 modifie le D 69-942 modifie le titre ''médaille de la jeunesse ,des sports et de l'engagement associatif ,les conditions d'ancienneté sont B=6 ans ,A=10 ans et O=15 ans
Ins cabinet 2015-242 21/07/15 BO Ville sports N°5 Septembre-octobre 2015 Envoi des propositions

MÉDAILLE D'HONNEUR DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (PJJ)

D 51-785 14/06/51 créant une médaille de l'éducation surveillée est abrogé
D 2007-668 03/05/07 JO 04/05/07 création de la médaille
D 71-371 19/05/71 modifié par D 72-343 02/05/72 allocation
A 24/05/07 JO 07/06/07 attribution de l'allocation
Circulaire 39135/GEND 27/05/10 BO 11/06/10 modifie la circulaire 117 300 26/01/09 attribution à la gendarmerie

MÉDAILLE D'HONNEUR DE LA POLICE NATIONALE
D 03/04/1903 création d'une médaille de la police municipale
D 96-342 22/04/96 JO 24/04/96 attribution
D 99-1105 21/12/99 JO 26/12/99 modificatif
D 2013-1170 17/12/13 JO 19/12/13 modifie le D 96-342

MÉDAILLE DE LA RECONNAISSANCE FRANÇAISE
D 13/07/1917 JO 14/07/1917 création de la médaille
D 01/04/1922 JO 30/04/1922 modificatif
D 30/04/1946 JO 01/05/1946 modificatif
D 05/10/1917 JO 06/10/1917 modèle de médaille
A 18/10/1917 attribution
D 02/12/1917 octroi aux collectivités
D 09/01/1923 JO 10/02/1923 port par les personnes citées à l'ordre de la nation
D 45-2153 14/09/45 JO 23/09/45 reprise de l'attribution 1939
Circulaire 819/PER/1 application du décret précédent
D 46-2584 21/11/46 JO 24/11/46 attribution pour faits de résistance en Indochine
D 06/11/58 JO 13/11/58 forclusion

MÉDAILLE DE LA RÉSISTANCE
Ordonnance 42 09/02/43 et D 09/02/43 création de la médaille
Ordonnance 07/01/44 JO 22/01/44 attribution
Ordonnance 45-2655 02/11/45 modificatif
D 47-2451 30/12/47 JO 20/03/48 prolongation pour faits de résistance en Indochine
D 48-1672 27/10/48 JO 30/10/48 condition de retrait de la médaille
D 23/09/50 JO 27 09 50
D 62-733 28/06/62 JO 03/07/62 attribution à titre posthume
Liste 494 645/CAB/DECO 31/07/58 collectivités décorées

MEDAILLE D'HONNEUR REGIONALE DEPARTEMENTALE ET COMMUNALE
D 45-110 07/06/45 JO 08/06/45 création de la médaille qui remplace la médaille d'honneur de la voierie ,des halles et marchés et communale.Peuvent prétendre anciens élus ou élus et agents des collectivités.Trois échelons:argent pour 20 ans ,vermeil pour 30 ans et or pour 35 ans
D 2005-48 25/01/05 JO 27/01/05 modifie les conditions d'attribution dans le code des communes

MEDAILLE DE LA DEPORTATION ET DE L'INTERNEMENT
L 09/09/48 JO 10/09/48
Article L 384 à L 386 R 391-3 (modifié 06/01/55) et A 186-4 du code des PMI

MEDAILLE DES PATRIOTES RESISTANTS A L'OCCUPATION DES DEPARTEMENTS DU RHIN ET DE LA MOSELLE 1939/45
D 54-1304 27/12/54 JO 31/12/54
D 59-1015 29/08/59 modificatif
A 31/01/55 JO 04/02/55
A 17/09/59 modificatif

MEDAILLE DE LA DEPORTATION ET DE L'INTERNEMENT POUR FAITS DE RESISTANCE
L 06/08/48 JO 08/08/48
Article L 378 R393 et A 186-2 (modifié le 06/01/55) du code des PMI

MEDAILLE DES AFFAIRES ETRANGERES
Décision 02/03/1820 autorise le ministre de la marine à décerner des médailles pour acte de courage aux marins
Circulaire 06/07/1833 droit de décerner  aux ministères de la Marine ,Intérieur et Travaux publics
D 06/07/1887 instituant une médaille d'honneur des affaires étrangères qui récompense aussi les actes de courage à l'étranger.Trois échelons Vermeil ,Argent,Bronze
D 2010-1025 30/08/10 JO 02/09/10 relatif à la médaille des AE avec trois échelons bronze après 20 ans argent après 8 ans de bronze et or après 7 ans argent.Abroge le précédent

à suivre


Dernière édition par william durand le Jeu 13 Oct - 8:42, édité 6 fois (Raison : médaille de la famille A 24/06/15)

william durand

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Re: DECORATIONS /LES HONORIFIQUES et AUTRES MEDAILLES

Message par william durand le Mar 10 Sep - 12:58

MEDAILLE D'HONNEUR DES CHEMIONS DE FER
D 53-549 05/06/1953 conditions d'attribution
D 98-797 02/09/1998 JO 09/09/98 modificatif pour les salariés détachés à l'étranger et les contractuels SNCF

MEDAILLE DES DOUANES
A 18/03/08 montant de l'allocation
D 2008éèé 18/03/08 JO 20/03/08 attribution argent pour actes exceptionnels.Avoir 20 ans de services publics dont 15 en douane

MEDAILLE DES EPIDEMIES
D 31/03/1885 création de la médaille
D 15/04/ 1892 attribution par ministère de la guerre
D 04/05/1900 attribution Algérie
D 30/09/1909 attribution marine
D 03/06/1927 attribution France d'Outre mer
4 échelons ,bronze ,argent ,vermeil et or
En 1962 le ministère des armlées la remplace par la médaille d'honneur du Service de Santé

MEDAILLE DES EVADES
L 20/08 /1926 JO 1926p 9618 création
L 17/04/1932 modificatif
L 20/04/1936 modificatif
récompense les actes d'évasion par les militaires prisonniers de guerr en 14/18 ou sur un territoire extérieur
attribution d'une citation avec croix de guerre 1914/18 ou TOE
Peuvent prétendre les alsaciens et lorrains qui entre le 02/08/1914 et le 01/11/1918 ont quitté les rangs allemands
D 02/10/1926 application de la loi
D 07/04/1927 obtention par les alsaciens lorrains
D 59-282 07/1959 JO 13/02/1959 attribution évadés 1939/45 évasions entre le 02/09/1939 et le 8 mai 1945 jusqu'au 15/08/45 pour TOE
D 66-1026 23/12/66 attribution guerre 39/45
D 81-1156 28/12/81 JO 30/12/81 candidatures à compter du 30/12/81
A 29/03/05 JO 22/04/05 commissison médaille des évadés abroge les A 08/03/1935 -25/11/1987- 15/02/93-21/02/94-02/12/99

MEDAILLE DES POSTES ET DES TELECOMMUNICATIONS
D 2005-1261 03/10/05 JO 08/10/05 création de la médaille
bronze 15 ans de services ,argent ,5ans de bronze ,or 5 ans d'argent
abroge les D 22/03/1882-01/12/1913-D25/02/1931-A 07/03/1984- A 15/11/1985

MEDAILLE D'HONNEUR ET MEDAILLE D'ENTREPRISE DE LA POSTE
Modifiée en 2007
Concerne tous les postiers fonctionnaires
ancienneté 15 ans bronze ,20 ans argent ,25 ans or
la médaille entreprise est réservée aux salariés ,mémes conditions

MEDAILLE DES PRISONNIERS CIVILS DEPORTES ET OTAGES DE LA GRANDE GUERRE 1914/18
L 57-93 01/02/1957 JO 02/02/57 demandes recevables un après paraution d ela loi

william durand

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Re: DECORATIONS /LES HONORIFIQUES et AUTRES MEDAILLES

Message par william durand le Mar 10 Sep - 13:33

MEDAILLE D'HONNEUR DES SAPEURS POMPIERS
D 29/12/1875 attribution d'un diplome aux SP avec dévouement 30 ans
L 16/02/1900 attribution d'une médaille d'honneur
L 08/04/1914 création d'une médaille argent ,vermeil et or
D mars 1922 médaille argent avec rosette pour services exceptionnels
L 22/12/1937
D 62-1073 11/09/1962 conditions attributions services ancienneté  (argent 20 ans de services- vermeil 25 ans -or 35 ans et volontaires 30 ans )ou exceptionnels
A 04/03/1981 modèle de ruban pour argent et vermeil à titre exceptionnel (15 ans argent- 30 ans vermeil-40 ans or)
D 2017-1155 10/07/17 JO 12/07/17 médaille d'honneur des SP modifie certaines dispositions.

MEDAILLE D'HONNEUR DES SERVICES JUDICIAIRES
D 201161489 09/11/2011 JO 11/11/11 création d ela médaille
bronze 10 ans de services ,argent pour 5 ans de bronze ,or pour 5 ans argent
les 1er janvier et 14 juillet

MEDAILLE DES SERVICES MILITAIRES VOLONTAIRES
D 75-150 13/03/75 BO p1038
D 79-967 08/11/79 JO 17/11/79
D 96-390 10/03/96
IM 3500/DEF/CAB 01/03/04 nouvelles condition d'attribution
IM 26000 15/05/84 BO p 2958
D 2004-3 02/01/04 JO 04/01/04 bronze 3 ans engagement ,argent 10 ans et or 15 ans
A 19/01/04 BO 16/02/04 délégations de pouvoir
D 2005-797 15/07/05 JO 17/07/05 récompenses
IM 6100 17/02/92 attribution des récompenses
D 2007-344 14/03/07 JO 16/03/07 modificatif du précédent
Circulairte 19280/DEF/GEND 06/07/04 BO 15/05/09 récompense des réservistes bronze 3ans ,argent 10 ans (7 ans bronze), or 15 ans (5 ans argent)
TS transformés en points MDN (obtenus entre 01/07/98 et 30/06/02)
Circulaire 60/DEF/DPMM BO 2005p 201 transmission des propositions
suivra


Dernière édition par william durand le Ven 14 Juil - 5:59, édité 1 fois (Raison : 14/07/17 mise à jour médaille des SP)

william durand

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Re: DECORATIONS /LES HONORIFIQUES et AUTRES MEDAILLES

Message par william durand le Dim 13 Oct - 14:06

MÉDAILLE DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
D 2012-424 28/03/12 JO 30/03/12 portant création de la médaille ,personnels éligibles ,trois échelons (bronze ,argent et or) avec agrafes
A 28/03/12 JO 30/03/12 contingent annuel ,agrafes
A 15/10/12 JO 24/10/12 modificatif du précédent création agrafe GIPN 40° anniversaire
A 03/10/13 modifiant le décret création agrafe Engagement volontaire 2013
A 31/03/15 JO 09/04/15 Contingent annuel :bronze 2200 ,argent 600 ,or 200 pour  2015
A 08/04/15 JO 22/04/15 Création agrafe ''Attentats janvier 2015)
A 24/09/15 JO 30/09/15 Modi A 31/03/15 : bronze 2500 ,argent 900 ,or 600 pour 2015
A 24/09/15 JO 02/10/15 création agrafe Népal et agrafe Crash Germanwings
A 10/03/16 JO 18/03/16 Modif A 31/03/15 :bronze 3280, argent 1100 ,or 620 pour 2015
A 10/03/16 JO 18/03/16 création agrafe Attentats novembre 2015
A 12/05/16 JO 28/05/16 Contingent 2016: bronze 3280 argent 1100 or 620
A 30/08/16 JO 16/09/16 Création agrafe Équateur 2016
A 17/10/16 JO 22/10/16 Création agrafe Attentats 2016
A 22/05/17 JO 09/06/17 Contingent 2017: bronze 3280 argent 1100 or 620 ,sans changement
A 03/10/17 JO 11/10/17 Création agrafe Feux de forêts 2017
A 03/10/17 JO 11/10/17 Création agrafe Ouragan 2017

MÉDAILLE DE LA SANTÉ ET DES AFFAIRES SOCIALES
D 2012-169 02/02/12 JO 04/02/12 attribution de la médaille ,personnel éligible ,3 échelons bronze après 10 ans ,argent +5 ans et or +5ans
Circulaire 04/04/14 Min.travail ,santé,solidarité .Application du décret

MÉDAILLE POUR ACTE DE COURAGE ET DÉVOUEMENT
Appelée aussi médaille du sauvetage
Circulaire du 31/01/1833 ministre de la marine ,des TP et de l'intérieur peuvent déscerner la médaille
Circulaire 20/01/1834 demandes pour les militaires
D 15/07/1843 conditions d'attribution
D 09/06/1899 création médaille de bronze
A 18/12/1899 modifié récompenses pour sauvetage
A 04/03/1909 modificatif
A 12/12/1916 modificatif
A 26/04/1960 modificatif
D 16/11/1901 création médaille de vermeil et lettres de félicitation
Circulaire 01/12/1901 propositions pour acte de courage
D 09/12/1924 et 24/06/1950 modification d ela médaille et du ruban
Circulaire 14448/DN/CC/DECO 21/03/1972 distinctions pour actes de courage
I 34050/DN/GEND 20/07/1972 BOC 15/05/09 idem

MÉDAILLE PÉNITENTIAIRE
D 06/07/1896 création de la médaille
D 27/10/1898 création médaille pour les colonies
D 07/06/1956 Conditions d'attribution

MÉDAILLE INTERALLIÉE DE LA VICTOIRE
L 20/07/1922 instituant la médaille
I 07/10/1922 application de la loi
modificatif du 15/12/1922 sans condition de délai de séjour entre le 02/08/1914 et le 11/11/1918

MÉDAILLE DE L'ENSEIGNEMENT DU 1°
Création 15 juin 1818 Médaille de table
L 30/10/1886 création médaille d'honneur des instituteurs
D 30/10/1895 attribution dans les écoles publiques des colonies
médaille argent après 2 ans de bronze

MÉDAILLE DU TRAVAIL[/b
D 48-852 15/05/48 instituant la médaille du travail
D 51-41 06/01/51 modificatif
D 53-507 21/05/53 modificatif
D 57-107 14/01/57 modificatif
D 2000-1015 17/10/00 JO 19/10/00 modifie le D 84-6591 du 4 juillet 1984 nombre d'employeur non retenu ,20 ans argent ,30 ans vermeil , 35 ans or ? 40 ans grande médaille or

MÉDAILLE DU TOURISME]

D 89-693 21/09/89 instituant la médaille du tourisme
D 96-39 12/01/96 JO 18/01/96 modificatif
D 2006-672 08/06/06 modificatif récompense les bénévoles pour les services rendus au développement du tourisme .Trois échelons :bronze ,argent et or .Pour bronze 12 ans puis 5 ans entre échelons.

[b]MÉDAILLE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
A 04/09/62 BOA p1793 relatif à la médaille d'honneur du service de santé des armées
A 22/12/87 BOC p 6917 modificatif
D 62-1037 30/08/62 JO 01/09/62 10 ans bronze , 15 ans argent , 20 ans vermeil
D 79-556 28/06/79 JO 06/07/79 modificatif qui abroge l'A 27/06/1931  ,du 12/07/1938 ,du 09/08/1947 ,du 14/08/1948 ,du 15/04/1892 et du 29/01/1910
suivra
william
[/b]


Dernière édition par william durand le Mer 11 Oct - 6:33, édité 12 fois (Raison : modif méd sécurité intérieure A 03/10/17 le 11 octobre 2017)

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Message par william durand le Sam 5 Avr - 15:20

MEDAILLE DE L'AERONAUTIQUE
D 16/05/1949 JO 21/05/49 Création (modif par D 2015-582 du 28/05/15)
D 62-128 30/01/62 JO 04/02/62 modificatif
A 17/05/1949 JO 21/05/1949
A 20/02/62 JO 15/03 62 modificatif
A 09/09/50 BO M p 1253 et BOA p 2897 modificatif
IM 24700?SD/CAB/DECO et 1248/SG/AC/CAB du 21/08/68 constitution des dossiers
IM 10958/DN/CC/DECO et 448/SGAC/CAB du 23/0273 idem
I 291/EMM/AERO 19/12/74 pour la marine
Circulaire 68500/DEF/GEND/RH 12/12/08 BOC 09/01/09 conditions d'attribution
Circulaire 6770/DPC/CC 01/07/42 BOA p 1745 pour personnels civils
A 28/05/15 JO30/05/15 relatif à la médaille de l'aéronautique
D 2015-582 28/05/15 JO 30/05/15 modif du D du 16/05/49

MEDAILLE DES CANTONNIERS ET DES TP
D 01/05/1887 création pour les cantonniers et agents des TP
D 98-469 10/06/98 JO 18/06/98 modifie le précédent pour personnel de l'équipement
A 30/07/98 JO 11/08/98 application du D initial

MEDAILLE D'HONNEUR AGRICOLE
D 17/06/1980
D 84-110 du 11/12/84
D 2000-726 25/07/2000 JO 02/08/00 modifie le précédent nombre d'employeurs et médaille
D 2001-740 23/08/01 modifie le D 84-110 JO 24/08/01 services récompensés ,échelons de la médaille

MEDAILLE D'ORIENT
L 15/06/1926 instituant la médaille (Dardanelles et Orient et guerre 1914/18)
I 20/08/1926 application de la Loi (dates prise en considération)
D 08/07/1926 inscription Dardanelles sur le ruban

MEDAILLE DU MEXIQUE[/b
]D 29/08/1863 création de la médaille

MEDAILLE DE VERDUN
20/11/1916 création par la ville de Verdun ,entre le 31/07/1914 et le 11/11/1918 dans le secteur

MEDAILLE DE LA BATAILLE DE LA SOMME
Créée le 01/07/56 pour regrouper ceux de la Somme


Dernière édition par william durand le Sam 30 Mai - 13:55, édité 1 fois (Raison : A et D du 28/05/15 médaille de l'aéronautique)

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Re: DECORATIONS /LES HONORIFIQUES et AUTRES MEDAILLES

Message par william durand le Mar 14 Juil - 14:58

MÉDAILLE DE LA PROTECTION MILITAIRE DU TERRITOIRE
D 2015-853 du 13 juillet 2015 JO du 14 juillet 2015 création ,port après commémo française ,60 jours de présence
A du 13 juillet 2015 JO du 14 juillet 2015 agrafe Sentinelle a c du 07/01/15
I du 16/07/15 BO 24/09/15 Application du D 2015-853
A  01 décembre 2015 JO du 12 décembre 2015 agrafe HARPIE depuis le 01/03/08 avec 30 jours
A  05/04/16 JO  08/04/16 agrafe Trident depuis le 01/07/13 ,affectés 30 mois ,non affectés 60 jours ou 20 vols
A 05/04/16 JO 08/04/16 agrafe Jupiter depuis le 01/07/13 affectés 30 mois ,non affectés 60 jours ou 20 vols
A 05/04/16 JO 08/04/16 agrafe Egide depuis le 01/07/13affectés 30 mois ,non affectés 60 jours ou 20 vols

MÉDAILLE NATIONALE DE RECONNAISSANCE AUX VICTIMES DU TERRORISME

D 2016-949 du 12/07/16 JO du 13/07/16 création ,à compter du 01/01/06


william durand

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Re: DECORATIONS /LES HONORIFIQUES et AUTRES MEDAILLES

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