formation du personnel de la réserve opérationnelle de l’armée de terre.

par BRIOCHIN Jeu 4 Déc - 15:22

Pour ceux qui peuvent être interréssés.
bonne lecture
yohann

Article publié le 4 décembre 2014

INSTRUCTION N° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de l’armée de terre.
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de l’armée de terre: (téléchargeable ici) : http://www.boc.sga.defense.gouv.fr/visu/boc_visu4.php?nor=T1452060J&id=53536
Du 22 octobre 2014

NOR D E F T 1 4 5 2 0 6 0 J

Références :

Code de la défense – Partie législative.

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.

Décret n° 99-747 du 30 août 1999 (n.i. BO ; JO du 2 septembre 1999, p. 13107).

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 661.3.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 768.5.3, 770.3.2.3, 775.2.3.3, 780.1) modifié.

Arrêté du 10 juillet 2010 (BOC N° 39 du 24 septembre 2010, texte 1 ; BOEM 112.2).

Instruction n° 60/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 24 juin 2014 (BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 18 ; BOEM 770.3.4.3).

Instruction n° 340178/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 1er octobre 2014 (BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 19 ; BOEM 312.3.1, 770.3.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.

Texte abrogé : Instruction n° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 avril 2013 (BOC N° 26 du 14 juin 2013, texte 7 ; BOEM 312.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 312.2.1

Référence de publication : BOC n° 60 du 28 novembre 2014, texte 15.