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Message par william durand le Ven 20 Juil - 16:00

TCHAD
Les premières opérations de aout à novembre 1968 n'ont pas été prises en compte.
Décision 2819 22/01/70 BOG p252 bonifications pour services aériens à c du 01/04/69
Circulaire 23500 15/06/70 BOG p  642 autorisation de port de la croix du mérite militaire tchadien
Décision 205 842 14/12/78 BO p5188 attribution d ela MOM à c du 15/03/69
I 53400 14/12/78 BO idem attribution de la MOM
1° mod 19008 31/12/04 BO 24/01/05 erratum  20/05/05 BO 0°6/06/05 états de proposition
A 27/12/83 BO84p8 avantages accordés en MO du 01/01/83 au 31/12/85
A 27/12/83 BO 84 p 9 délégation de solde mêmes dates
A 21/05/86 BO p 3484 avantages accordés en MO du 01/01/86 au 31/12/88
A 21/05/86 BO p 3485 délégation de solde mêmes dates
A 10/04/89 BO p 1590 avantages accordés en MO du 01/01/89 au 31/12/91
A 10/04/89 BO p 1589 délégation de solde mêmes dates
AI 01/04/92 BO 18/05/92 avantages accordés en MO à c du 01/01/92+3 ans
A 12/01/94 attribution du TRN à c du 15/03/69
AI 05/09/96 BO p 3726 avantages en MO prorogé par A 29/04/99
A 11/08/97 BO 27/10/97 unités combattantes du 15/03/69 au 31/12/75
Liste services communs BO 21/10/97 et A 11/08/97 unités combattantes du 15/03/69 au 31/12/75
Liste 1147 30/01/98  BO 02/03/98 bonifications de 1969 à 1975
Liste Tacaud BO 19/10/98 unités combattantes du 01/01/78 au 30/05/80
Liste 14133 16/12/98 et A 29/09/98 BO 01/02/99 bonifications Tacaud du 01/04/78 au 30/05/80
AI 29/04/99 BO 21/06/99 avantages accordés en MO à c du 01/01/98+2 ans
AI 28/03/00 BO 01/05/00 avantages en MO à c du 01/01/00+2 ans
A 20/06/00 BO 10/07/00 unités combattantes opérations Manta et Sillure du 01/08/83 au 30/11/84
A 18/08/00 BO 18/09/00 modif de l'A du 29/09/98 BO p 3525) actions de feu Tacaud
A 11/06/02 BO p 4579 avantages en MO à c du 01/01/02+2ans
A 19/01/04 BO 23/02/04 avantages en MO à c du 01/01/04+2 ans
A 19/01/04 BO idem délégation de solde mêmes dates
A 09/07/04 attribution TRN jusqu'au 31/12/03
A 18/01/05 BO 21/02/05 mod A 19/01/04 rajouter pays avoisinants
A 29/03/05 attribution TRN jusqu'au 31/12/05
A 03/04/06 BO 10/04/06 unités combattantes Épervier à c du 16/02/86
A 18/04/06 BO 31/07/06 délégation solde Épervier et Dorca à c du 01/01/06
D 2007-1819 21/12/07 JO 26/12/07 avantages article L 4123-4 opérations Epervier ,Dorca et Aramis à c du 01/01/08+2ans y compris le Cameroun
A 23/02/09 JO 06/03/09 avantages article L 4123-4 opération MINURCAT à c du 25/09/07+1an
A 16/07/09 JO 19/09/09 idem EUFOR Tchad/RCA à c du 28/01/08+2 ans
A 11/09/09 JO 19/09/09 idem MINURCAT à c du 15/03/09+2 ans
I 149 21/12/09 BO 22/01/10 attribution MOM du 15/03/69 au 27/01/08 puis à c du 28/01/08
A 31/12/09 JO 19/03/10 opérations pour obtention de la CC du 15/03/69 au 31/12/09 ainsi que périodes MINURCAT et EUFOR
A 14/01/11 JO 21/01/11 avantages article L 4123-4 Epervier à c du 01/01/10+2 ans
A 28/12/11 JO 10/01/11 unités combattantes Épervier du 01/04/88 au 31/12/05
A 28/06/12 (JO 26/07/12) pour le Tchad et pays avoisinants   jusqu'au 31/12/11 et pour la RCA opération EUFOR Tchad/RCA jusqu'au 27/01/10 (modif A 12/01/94)[/color]
A 05/12/12 BO 18/01/13 Unités combattantes Epervier terre et gendarmerie du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2009
VOILA ,VOILA
william
A 02/04/13 JO 13/04/13 avantages art 4123-4 opération Serval à c du 10/01/13+2ans
A 05/06/13 JO 18/06/13 agrafe Sahel sur médaille OM pour 15 jours de présence à c du 11/01/13 (Ops Sabre et Serval)

A 30/10/13 JO 2911/13 pour la CC la date du 31/12/2011 remplacé par 31/12/13 (modif A 28/06/12) opération Epervier du 01/01/10 au 31/12/13 et pour l'opération EUFOR Tchad/RCA le 28/01/09 est remplacé par 28/01/08
A 06/01/14 JO 18/01/14 avantages art L 4123-4 opération Epervier à c du 01/01/14 + 2 ans
A 03/02/14 JO 12/02/14 avantages art L 4123-4 opération Sangaris à c du 05/12/13+2 ans
A 26/06/14 BO 01/08/14 UC EUFOR du 28/01/08 au 27/01/10 et MINURCAT du 15/03/09 au 14/03/11
A 26/06/14 BO 01/08/14 UC Epervier du 01/01/10 au 31/12/13 (abrogé par A 19/03/18)
A 23/09/14 JO 09/10/14 Modif attribution agrafe Sahel sur MOM
A 23/09/14 JO 09/10/14 fin attribution MOM agrafe Tchad à c du 30/09/14
A 25/09/15 JO 01/10/15 Voir Mali hors rubrique récapitulatif par pays
A 04/04/16 BO 28/04/16 Serval du 10/01/13 au 09/01/15
A 20/10/16 BO 08/12/16 UC  Sangaris (voir RCA)
A 09/11/16 BO 22/12/16 UC Barkhane (voir Mali)
A 03/02/17 JO 08/02/17 L 4123-4 à compter du 01/08/16 pour 2 ans
A 19/03/18 BO 19/04/18 CC Epervier du 01/01/10 au 31/12/15 (abroge A 26/06/14)


Dernière édition par william durand le Ven 1 Juin - 12:53, édité 16 fois (Raison : A 19/03/18 TCHAD)

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Message par william durand le Sam 21 Juil - 12:37

TIMOR ORIENTAL
AI 19/01/00 BO 06/03/00 avantages en MO à c du 16/09/99+2 ans
A 31/03/00 JO 3/5/00 création médaille commémorative du 16/09/99 au 07/02/00 pour les missions de l'ONU
A 20/03/02 JO 25/04/02 modifie le précédent pour l'administration transitoire à c du 14/01/01+30 jours
A 09/07/04 TRN du 16/09/99 au 15/09/01
A 05/02/09 BO 06/03/09 unités combattantes 16/09/99 au 15/09/01
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Message par william durand le Sam 21 Juil - 13:31

YOUGOSLAVIE et KOSOVO
A 12/10/93 GCLH autorisation de port médaille ONU
Note 222207 01/12/93 attribution de la campagne simple à c du 01/01/92+3 ans FORPRONU
A 12/01/94 TRN à c du 01/01/92
TO 66 13/01/94 idem
D 15/02/94 BO p 1457 idem
A 21/12/95 BO 08/04/96 attribution de la commémorative missions de l'ONU à c du 01/03/91 pour toutes opérations
A 28/04/99 BO p 2915 avantages en MO à c du 01/01/98+ 2 ans
D 04/05/99 BO 21/06/99 campagne simple du 01/01/92 au 31/12/99
A 12/07/99 BO 30/08/99 commémorative française opération Trident
A 16/06/99 BO 12/07/99 attribution croix de guerre TOE à c du 24/03/99
A 19/07/99 BO p 3574 cessation attribution croix de guerre des TOE à c du 21/06/99
A 30/08/99 GCLH et Note 16401 21/09/99 autorisation de port d ela médaille OTAN Kosovo
AI 28/03/00 BO 01/05/00 avantages en MO du 01/01/00+2 ans
D 28/11/00 BO 29/01/01 attribution d ela campagne simple du 01/01/92 au 31/12/01
A 11/06/02 BO p 4577 avantages en MO du 01/01/02+2ans
A 19/01/04 BO 23/02/04 avantages en MO du 01/01/04+2 ans
A 19/01/04 BO idem délégation de solde mêmes dates
A 09/07/04 attribution du TRN jusqu'au 31/12/03
D 23/09/04 JO 26/09/04 campagne simple du 01/01/92 au 31/12/05
A 26/01/05 GCLH autorisation de port médaille OTAN
A 29/03/05 attribution TRN jusqu'au 31/12/05
A 18/04/06 BO 31/07/06 délégation de solde opération Trident Astrée et Proxima à c du 01/01/06
D 2008-51 15/01/08 JO 17/01/08 avantages article L 4123-4 opérations Trident ,Astrée et Proxima à c du 01/01/08+2 ANS
D 19/03/08 JO 21/03/08 campagne simple du 01/01/92 au 31/12/07
A 23/02/09 JO 06/03/09 avantages article L 4123-4 en Bosnie police UE (MPUE) à c du 01/01/03+7 ans
A 23/02/09 JO idem avantages pour le Kosovo (MINUK) du 10/06/99+10 ans
A 23/02/09 JO idem avantages pour le Kosovo EULEX du 16/02/08+2 ans
D 2009-921 27/07/09 JO 29/07/09 campagne simple du 01/01/92 au 31/12/09
A 31/12/09 JO 19/03/10 (modif A 12/01/94) attribution TRN toutes opérations sur la Yougoslavie
A 09/02/10 BO 09/04/10 et erratum du 19/04/10 BO 30/04/10
unités combattantes FORPRONU FORPAINU IFOR du 01/01/92 au 20/12/96
A 08/07/10 JO 23/07/10 attribution commémorative toutes missions
A 14/01/11 JO 22/01/11 avantages article L 4123-4 opération Trident du 01/01/10+2 ans
A 14/06/11 BO 16/03/12 abroge l'A du 09/02/10 unités combattantes
A 25/11/11 BO 30/03/11 unités combattantes IFOR du 21/12/96 au 01/12/04
A 25/11/11 BO idem unités combattantes KFOR 31/03/99 au 31/12/04
A 28/12/11 JO 10/01/12 avantages article L 4123-4 opération Trident du 01/01/12 +2ans
D 2012-65 20/01/12 JO 22/01/12 campagne simple Kosovo du 01/01/10 au 31/12/11
A 07/06/12 BO 13/07/12 unités combattantes modifie l'A 14/06/11
A 28/06/12 JO 26/07/12 l'opération Trident va du 01/01/95 au 31/12/11 (mod A 12/01/94)
A 07/06/12 BO 31/08/12 unités combattantes force de stabilisation du 31/12/96 au 01/12/04
A 05/12/12 BO 11/01/13 Unités combattantes opération Trident Yougoslavie et KFOR Kosovo ABROGE
D 2013-941 18/10/13 JO 20/10/13 campagne simple Kosovo du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2013
A 30/10/13 JO 29/11/13 Opération Trident au Kosovo du 01/01/12 au 31/12/13 pour la CC et pour l'ex Yougoslaie au lieu de 01/01/95 lire 01/01/10 (modif de l'A du 28/06/12)
A 06/01/14 JO 18/01/14 avantages art L 4123-4 opération Trident au Kosovo à c du 1er janvier 2014+2 ans
A 18/06/15 BO 13/08/15 unités et actions de feu terre et gendarmerie Bosnie du 2/12/04 au 31/12/09
Erratum 14/08/15 BO 20/08/15 actions de feu et de combat
D 2015-1081 27/08/15 JO 29/08/15 campagne simple Kosovo du 01/01/10 au 08/02/14
D 2015-1080 27/08/15 JO 29/08/15 demi campagne Kosovo du 09/02/14 au 31/12/15
A 08/01/16 BO 28/01/16 UC actions de feu bonifications avec gendarmerie du 31/03/99 au 31/12/15
william


Dernière édition par william durand le Lun 1 Fév - 15:14, édité 12 fois (Raison : rajout D 2015-1080 et 1081 le 29/08/15)

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Message par william durand le Sam 21 Juil - 13:45

ZAIRE
Circulaire 6100 08/02/79 BO p 772 autorisation de port d ela médaille de la bravoure zairoise
Décision 205845 14/12/79 BO p 5188 attribution MOM à c du 13/05/78
I 53400 14/12/79 BO p 5190 idem
1° mod 19008 31/12/04 BO 24/01/05 et erratum 20/05/05 BO 06/06/05 états de proposition
Décision 19425 29/06/90 BO 19/11/90 fin attribution MOM à c du 01/07/90
A 12/01/94 attribution TRN du 13 05/78 au 12/05/81
A 15/01/98 BO p566 unités combattantes 13/05/78 au 12/05/81
A 29/05/98 BO 06/07/98 modifie la liste du 15/01/98
Liste 6148 24/05/98 BO 06/07/98 idem
I 144 21/12/09 BO 22/01/10 attribution d ela MOM du 13/05/78 au 01/07/90

C'est fini pour l'armée de terre ,les services communs et les avantages en général
Il me reste la Gendarmerie ,la Marine et l'Armée de l'Air ,je vais ouvrir une autre rubrique.
william

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