CODE DES PMI -AVERTISSEMENT
Page 1 sur 1
CODE DES PMI -AVERTISSEMENT
Le lien pour accéder à l'avertissement aux sacrifiés de la Nation
http://vdetiendajouhet-avocat.com/.../avertissement-aux-sac.../...
Vous tombez sur le site de l'avocate spécialisée depuis 20 ans dans les PMI ,le texte est très technique mais pas rassurant pour nos blessés et futurs blessés.
william
http://vdetiendajouhet-avocat.com/.../avertissement-aux-sac.../...
Vous tombez sur le site de l'avocate spécialisée depuis 20 ans dans les PMI ,le texte est très technique mais pas rassurant pour nos blessés et futurs blessés.
william
william durand- Messages : 2449
Date d'inscription : 18/03/2012
Age : 80
Localisation : TREBES AUDE
Sujets similaires
» MODIFICATIF DU CODE DES PMI ET VG (Art R 572-3 )
» ARTICLE R 102-1-1 DU CODE DES PMI
» CODE DES PMI -PARTIE LEGISLATIVE
» MODIFICATION DE L'ARTICLE R403 DU CODE DES PMI
» MODIFICATION DU CODE DE LA LEGION D'HONNEUR
» ARTICLE R 102-1-1 DU CODE DES PMI
» CODE DES PMI -PARTIE LEGISLATIVE
» MODIFICATION DE L'ARTICLE R403 DU CODE DES PMI
» MODIFICATION DU CODE DE LA LEGION D'HONNEUR
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum